Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
La Table de Roland
Paris Saveurs, SAS
Numéro de dépôt :
4197037
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque La Table de Roland
Déposée le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Saveurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Table de Roland »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Saveurs domicilié(e) Bâtiment C3 Fruileg, CP 80424, 15 rue de Toulouse - 94642 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 846 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris Saveurs, M. Berneau Hubert domicilié(e) Bâtiment C3 Fruileg, CP 80424, 15 rue de Toulouse - 94642 - RUNGIS Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paris Saveurs, SAS - Bâtiment C3 Fruileg, CP 80424, 15 rue de Toulouse - 94642 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 498846567
Paris Saveurs, M. Berneau Hubert - Bâtiment C3 Fruileg, CP 80424, 15 rue de Toulouse - 94642 - RUNGIS Cedex - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 21 juillet 2016 - Renonciation totale n°674293 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684794 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Pain ; sandwichs ; pizzas.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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